Informations légales
Mentions légales.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
| Dénomination | Physical Cercle Brussels, association sans but lucratif (ASBL) |
|---|---|
| Nom commercial | Boxing Cercle Brussels |
| Forme légale | Association sans but lucratif de droit belge |
| Siège | Drève du Caporal 6, 1180 Uccle (Bruxelles) |
| Numéro d'entreprise | 1040.200.977 |
| Registre | Registre des personnes morales (RPM) — Tribunal de l'entreprise francophone de Bruxelles |
| TVA | Non assujettie — activités sportives sans but lucratif exemptées (art. 44, § 2, 3° du Code de la TVA) |
| Compte bancaire | IBAN BE89 0689 6038 3485 |
| Représentant | Jérémy Clemens et Cathia Giammanco, administrateurs et délégués à la gestion journalière |
| jeremy.clemens@outlook.com | |
| Téléphone | +32 478 61 69 64 |
Ces mentions sont publiées en application de l'article 2:20 du Code des sociétés et associations, qui vise expressément les sites internet, et de l'article XII.6 du Code de droit économique relatif aux services de la société de l'information.
Siège social et lieu des activités : deux adresses distinctes
Le siège social de l'ASBL, indiqué ci-dessus, est l'adresse juridique de l'association telle qu'inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises. Il ne s'agit ni d'un accueil du public, ni d'un lieu d'entraînement : aucune activité sportive ne s'y déroule et aucune visite ne peut y être reçue.
Les activités sportives de Boxing Cercle Brussels se déroulent au :
Parc Sportif des Trois Tilleuls
1A avenue des Nymphes
1170 Watermael-Boitsfort
Accès salle : tribune côté football, Studio 1.
Le Parc Sportif des 3 Tilleuls est un partenaire d'accueil : il n'est ni le siège, ni l'exploitant du club.
Toute correspondance, réclamation ou demande relative aux inscriptions doit être adressée par e-mail à jeremy.clemens@outlook.com ou par téléphone au +32 478 61 69 64.
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
LWS — Ligne Web Services SAS
10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
RCS Paris 851 993 683 · lws.fr
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Propriété intellectuelle
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Les logos et dénominations de la Royale Fédération Belge de Boxe, de la Vlaamse Boksliga, de la Ligue Francophone de Boxe et du Parc Sportif des 3 Tilleuls appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont utilisés à des fins d'information sur le cadre fédéral et le lieu d'accueil du club.
Photographies et droit à l'image
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Aucune clause attributive de juridiction n'est imposée : une telle clause serait abusive et réputée non écrite (art. VI.83, 23° du Code de droit économique).